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2. Avis de non-responsabilité

BROTHER MET TOUT EN ŒUVRE POUR PROPOSER DES INFORMATIONS CORRECTES ET À JOUR SUR CE SITE WEB. BROTHER NE PEUT CEPENDANT FOURNIR AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, QU’ELLE SOIT EXPLICITE OU IMPLICITE, CONCERNANT L’EXACTITUDE OU L’ADÉQUATION DES INFORMATIONS (GARANTIE D’ADÉQUATION DES INFORMATIONS À L’OBJECTIF QUE VOUS VISEZ OU D’ABSENCE DE BOGUES OU DE VIRUS INFORMATIQUES INCLUSE). LA SOCIÉTÉ BROTHER NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES ERREURS OU OMISSIONS AU NIVEAU DES INFORMATIONS DU SITE WEB. LA SOCIÉTÉ BROTHER NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES VIOLATIONS, PERTES OU DOMMAGES DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, CE QUI INCLUT, SANS S’Y LIMITER, LES PROBLÈMES INFORMATIQUES, LA PERTE DE DONNÉES, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE D’OPPORTUNITÉS COMMERCIALES, L’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS, OU DES DOMMAGES INDIRECTS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES, PUNITIFS, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, RÉSULTANT DE L’UTILISATION DES INFORMATIONS DU SITE WEB, DE L’UTILISATION D’INFORMATIONS OBTENUES SUR DES SITES WEB PROPOSÉS EN LIEN SUR CE SITE WEB OU DE L’INCAPACITÉ À UTILISER CE SITE WEB OU DES SITES WEB PROPOSÉS EN LIEN SUR CE SITE WEB. VEUILLEZ NOTER QUE LES INFORMATIONS PROPOSÉES SUR CE SITE WEB PEUVENT ÊTRE MODIFIÉES OU SUPPRIMÉES SANS NOTIFICATION PRÉALABLE.

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4. Protection de la confidentialité

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6. Marques commerciales

BROTHER, les noms de produits Brother et les noms de services sont des marques commerciales ou des marques commerciales déposées de Brother Industries, Ltd. L’utilisation du logo « brother » est interdite sans l’autorisation préalable écrite du détenteur des droits. Les autres noms de sociétés ou de produits qui apparaissent sur ce site Web sont généralement des marques commerciales ou des marques commerciales déposées de chaque entreprise respective.

Logo « brother » :

Brother logo without corporate message Brother logo with corporate message

7. MISE EN GARDE CONCERNANT LES ÉNONCÉS PRÉVISIONNELS

Le présent site Web contient des énoncés prévisionnels concernant la société, dont ses activités, ses objectifs, ses projets, ses prévisions, ses actifs, ses passifs et ses prospects pour l’avenir. Il est possible d’identifier les énoncés prévisionnels à l’aide de termes tels que « s’attendre à », « avoir l’intention de », « planifier », « penser », « projeter », « estimer », « anticiper », etc., ainsi que par l’emploi du conditionnel et du futur. Les énoncés prévisionnels traitent de thèmes impliquant des risques, des incertitudes et des hypothèses. En conséquence, il existe des hypothèses et des facteurs importants qui peuvent entraîner une grande différence entre les résultats réellement obtenus et ceux indiqués dans nos énoncés prévisionnels.
Ces éléments incluent, sans s’y limiter, les changements au niveau des conditions économiques sur de gros marchés sur lesquels nous sommes présents, les fluctuations au niveau de la demande des clients, les changements dans les taux de change des devises étrangères, les réglementations d’imposition, la violation des brevets et autres droits de propriété intellectuelle, les changements ou révolutions technologiques, les actions menées par nos concurrents, etc.

Nous ne sommes pas dans l’obligation d’actualiser ou de revoir les énoncés prévisionnels qui apparaissent sur le site Web dans le but de prendre en compte de nouvelles informations que nous recevons ou des événements qui surviennent après la première publication des énoncés sur le site Web. En conséquence, les énoncés prévisionnels qui apparaissent sur le site Web peuvent être obsolètes ou périmés.

Les informations mentionnées sur le site Web sont fournies à des fins d’information non liées au fait de proposer nos titres dans quelque juridiction que ce soit. Aucun élément du présent site Web ne peut être interprété comme une offre de vente ou une demande d’achat de quelque titre nous appartenant que ce soit. Vous devez consulter le prospectus applicable, qui propose un mémoire d’information, contacter vos conseillers juridiques, en matière d’investissements et d’imposition, et procéder à une vérification au préalable avant d’investir dans nos titres.

8. Droit applicable

La présente politique est régie et contrôlée par les lois du Japon.

9. Demandes

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant le présent site Web, veuillez nous contacter par ce biais.

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