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1. Utilisation des matériaux

Tous les droits en matière de propriété intellectuelle (droits qui peuvent être protégés par la loi sur les droits d’auteur, la loi sur la conception, la loi sur les marques commerciales et autres lois sur la propriété intellectuelle) concernant les documents, programmes, images, films, animations, articles, croquis, dessins, logiciels, bases de données, marques commerciales, logos et autres matériaux disponibles sur le site Web (les « informations ») sont la propriété de Brother ou de tiers ayant fourni une licence à Brother. VOUS NE POUVEZ REPRODUIRE, DISTRIBUER, MODIFIER, AFFICHER, PRÉSENTER, TRANSMETTRE PUBLIQUEMENT OU CRÉER DES PRODUITS DÉRIVÉS À PARTIR DES INFORMATIONS, EN TOTALITÉ OU EN PARTIE, INDÉPENDAMMENT DE LA FORME OU DU SUPPORT, SANS L’ACCORD PRÉALABLE ÉCRIT DU OU DES DÉTENTEURS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, sauf dans la mesure nécessaire pour utiliser les informations disponibles sur le site Web, ainsi que pour exercer les droits accordés dans le cadre de la loi.

2. Avis de non-responsabilité

BROTHER MET TOUT EN ŒUVRE POUR PROPOSER DES INFORMATIONS CORRECTES ET À JOUR SUR CE SITE WEB. BROTHER NE PEUT CEPENDANT FOURNIR AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, QU’ELLE SOIT EXPLICITE OU IMPLICITE, CONCERNANT L’EXACTITUDE OU L’ADÉQUATION DES INFORMATIONS (GARANTIE D’ADÉQUATION DES INFORMATIONS À L’OBJECTIF QUE VOUS VISEZ OU D’ABSENCE DE BOGUES OU DE VIRUS INFORMATIQUES INCLUSE). LA SOCIÉTÉ BROTHER NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES ERREURS OU OMISSIONS AU NIVEAU DES INFORMATIONS DU SITE WEB. LA SOCIÉTÉ BROTHER NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES VIOLATIONS, PERTES OU DOMMAGES DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, CE QUI INCLUT, SANS S’Y LIMITER, LES PROBLÈMES INFORMATIQUES, LA PERTE DE DONNÉES, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE D’OPPORTUNITÉS COMMERCIALES, L’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS, OU DES DOMMAGES INDIRECTS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES, PUNITIFS, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, RÉSULTANT DE L’UTILISATION DES INFORMATIONS DU SITE WEB, DE L’UTILISATION D’INFORMATIONS OBTENUES SUR DES SITES WEB PROPOSÉS EN LIEN SUR CE SITE WEB OU DE L’INCAPACITÉ À UTILISER CE SITE WEB OU DES SITES WEB PROPOSÉS EN LIEN SUR CE SITE WEB. VEUILLEZ NOTER QUE LES INFORMATIONS PROPOSÉES SUR CE SITE WEB PEUVENT ÊTRE MODIFIÉES OU SUPPRIMÉES SANS NOTIFICATION PRÉALABLE.

3. Liens vers d’autres sites

Les sites de tiers qui renvoient vers ou qui sont proposés en lien sur le présent site Web ne sont pas contrôlés par Brother et Brother n’est pas responsable du contenu des sites mis en lien. Brother vous propose uniquement ces liens à titre pratique. L’inclusion d’un lien sur un site n’implique pas l’approbation du site par Brother.

4. Protection de la confidentialité

Brother respecte votre confidentialité. Lorsque nous collectons ou utilisons vos donnes personnelles, nous protégeons votre confidentialité et respectons notre Politique de Confidentialite Generale. Ce site Web peut contenir des liens de tiers, la société Brother ne peut être tenue responsable de la manière dont vos informations personnelles peuvent être utilisées lors de l’accès à ou de la consultation de ces sites mis en lien.

5. Utilisation de témoins de connexion

Un témoin de connexion est un fichier texte qu’un site Web transfère vers le disque dur de votre ordinateur de manière à ce que le site Web puisse se souvenir de vous. Les témoins de connexion enregistrent uniquement les zones du site Web consultées par votre ordinateur et la durée de la consultation.

Le présent site Web utilise les deux types de témoins de connexion suivants :

  • Témoins de connexion de session – Il s’agit de témoins de connexion temporaires qui restent sur votre ordinateur jusqu’à ce que vous quittiez les sites Web et qui vous permettent de transférer les informations d’une page du site à l’autre sans devoir saisir de nouveau les informations. Toutes les informations saisies sont immédiatement supprimées.
  • Témoins de connexion persistants – Ils restent sur votre ordinateur lorsque vous quittez les sites Web et les informations sont conservées pour un usage ultérieur.

Vous devez accepter ou refuser les témoins de connexion. Pour ce faire, vous pouvez modifier le paramétrage de votre navigateur. Si vous souhaitez modifier le paramétrage, veuillez vous reporter au menu d’aide de votre navigateur. Il est cependant possible que vous ne puissiez pas utiliser toutes les fonctionnalités interactives de nos sites Web si les témoins de connexion sont désactivés.

6. Marques commerciales

BROTHER, les noms de produits Brother et les noms de services sont des marques commerciales ou des marques commerciales déposées de Brother Industries, Ltd. L’utilisation du logo « brother » est interdite sans l’autorisation préalable écrite du détenteur des droits. Les autres noms de sociétés ou de produits qui apparaissent sur ce site Web sont généralement des marques commerciales ou des marques commerciales déposées de chaque entreprise respective.

Logo « brother » :

Brother logo without corporate message Brother logo with corporate message

7. MISE EN GARDE CONCERNANT LES ÉNONCÉS PRÉVISIONNELS

Le présent site Web contient des énoncés prévisionnels concernant la société, dont ses activités, ses objectifs, ses projets, ses prévisions, ses actifs, ses passifs et ses prospects pour l’avenir. Il est possible d’identifier les énoncés prévisionnels à l’aide de termes tels que « s’attendre à », « avoir l’intention de », « planifier », « penser », « projeter », « estimer », « anticiper », etc., ainsi que par l’emploi du conditionnel et du futur. Les énoncés prévisionnels traitent de thèmes impliquant des risques, des incertitudes et des hypothèses. En conséquence, il existe des hypothèses et des facteurs importants qui peuvent entraîner une grande différence entre les résultats réellement obtenus et ceux indiqués dans nos énoncés prévisionnels.
Ces éléments incluent, sans s’y limiter, les changements au niveau des conditions économiques sur de gros marchés sur lesquels nous sommes présents, les fluctuations au niveau de la demande des clients, les changements dans les taux de change des devises étrangères, les réglementations d’imposition, la violation des brevets et autres droits de propriété intellectuelle, les changements ou révolutions technologiques, les actions menées par nos concurrents, etc.

Nous ne sommes pas dans l’obligation d’actualiser ou de revoir les énoncés prévisionnels qui apparaissent sur le site Web dans le but de prendre en compte de nouvelles informations que nous recevons ou des événements qui surviennent après la première publication des énoncés sur le site Web. En conséquence, les énoncés prévisionnels qui apparaissent sur le site Web peuvent être obsolètes ou périmés.

Les informations mentionnées sur le site Web sont fournies à des fins d’information non liées au fait de proposer nos titres dans quelque juridiction que ce soit. Aucun élément du présent site Web ne peut être interprété comme une offre de vente ou une demande d’achat de quelque titre nous appartenant que ce soit. Vous devez consulter le prospectus applicable, qui propose un mémoire d’information, contacter vos conseillers juridiques, en matière d’investissements et d’imposition, et procéder à une vérification au préalable avant d’investir dans nos titres.

8. Droit applicable

La présente politique est régie et contrôlée par les lois du Japon.

9. Demandes

Si vous avez des questions ou des commentaires concernant le présent site Web, veuillez nous contacter par ce biais.

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